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MENTION LÉGALE

 

 

Société responsable de l'exploitation du Site :
SAS Maison Des Vignerons Récoltants – RD813, Le Bourg – 47200 Marmande
Mail : contact@odyssee-vins.com
Siren : 438 223 604
N° de Tva Intracommunautaire : FR 045 438 223 604 000 10

 

Hébergement :
La gestion, la maintenance et le suivi de l'hébergement sont réalisés par la société OVH. 
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site : www.ovh.com 

 

Droits d'auteurs :

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de ODYSSEE-VINS.

 

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé :

Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1466510 v 0. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" N• 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : Maison Des Vignerons Récoltants – RD813, Le Bourg – 47200 Saint-Pardoux-Du-Breuil et les faire rectifier le cas échéant. 

 

Décharge de responsabilité :

Bien que nous ayons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, Odyssee-Vins ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. 

ODYSSEE-VINS n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. 

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Accès au site Internet :

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de ODYSSEE-VINS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. 

L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.